Conditions d'utilisations

Conditions d’Utilisation du Site Web tfe-fr.fr
Dernière mise à jour : 04 mars 2025

1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site web tfe-fr.fr (ci-après dénommé « le Site »), vous acceptez de vous conformer aux présentes Conditions d’Utilisation (ci-après dénommées « Conditions ») sans restriction ni réserve. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Propriété Intellectuelle
Le Site et tous ses contenus, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, logiciels, et fichiers audio et vidéo, sont la propriété de TFE ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et les marques. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire, distribuer, modifier, afficher, exécuter, transmettre ou créer des œuvres dérivées à partir de tout contenu du Site sans l’autorisation écrite préalable de TFE.

3. Utilisation du Site
Vous acceptez d’utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes Conditions. Vous ne devez pas :

Utiliser le Site de manière à endommager, désactiver, surcharger ou compromettre le Site ou interférer avec l’utilisation du Site par d’autres utilisateurs.
Tenter d’accéder à des parties du Site qui ne sont pas destinées à être accessibles au public.
Utiliser le Site pour violer les droits de tiers, y compris les droits de propriété intellectuelle et les droits à la vie privée.
Publier, transmettre ou distribuer des contenus illégaux, diffamatoires, obscènes, menaçants, injurieux, haineux, racistes ou autrement répréhensibles.
4. Limitation de Responsabilité
TFE ne garantit pas que le Site sera exempt d’erreurs, de virus ou d’autres éléments nuisibles. TFE ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, incidentaux, consécutifs ou punitifs résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, même si TFE a été informé de la possibilité de tels dommages.

5. Liens vers des Sites Tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. TFE n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n’assume aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de ces sites tiers.

6. Modifications des Conditions
TFE se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constituera votre acceptation des Conditions révisées.

7. Loi Applicable
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou en relation avec les présentes Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Paris, France.

8. Contact
Pour toute question ou préoccupation concernant les présentes Conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contactøtfe-fr.fr